MENTIONS LEGALES ET INFORMATIONS
Le présent site est la propriété de JEROME BRAO - RIVIERA AUTOMATION® / S.A.S.U BRAO INTEGRATION au Capital de 5000€ , dont le siège est situé au Parc Le Selene Bat F2 238 avenue Ste Marguerite 06200 Nice
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES - DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro **** (a compléter
L’utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société S.A.S.U BRAO INTEGRATION sous le nom commercial de RIVIERA AUTOMATION® , responsable du traitement.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de S.A.S.U BRAO INTEGRATION® , Parc Le Selene Bat F2 238 avenue Ste Marguerite 06200 Nice. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
UTILISATION DES DONNEES DU SITES WEB
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de S.A.S.U BRAO INTEGRATION®. Les marques du site rivieraautomation.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, logos, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu’à des fins strictement privées.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de S.A.S.U BRAO INTEGRATION® est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont S.A.S.U BRAO INTEGRATION® est producteur.
La marque de S.A.S.U BRAO INTEGRATION® ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d’éléments du site à d’autres fins qu’un usage privé, sans l’autorisation préalable expresse de S.A.S.U BRAO INTEGRATION®, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou d’atteinte aux droits voisins, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande prenez contact via le formulaire de contact du site.
CONCEPTION ET REALISATION WEB
Site Internet conçu par Emmanuelle Abramin, Consultante En Communication et projet digital~ Profession Libérale
Port. : +33 (0) 6 13 83 16 16
SIRET : 80495087100017
et est développé par Constantin Joly -Webdesigner
Konstantin Web Design
29 Ter Boulevard Guillaumont Le Tropic
Juan les Pins
Siret n° : 4870848 996 00020
Hébergé chez OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
CONTACTS
Jerome@rivieraautomation.com
Parc Le Selene Bat F2
238 avenue Ste Marguerite
06200 Nice
06 88 92 90 34